Le présent site Internet acemediastools.fr (ci-après le « Site ») est la propriété de la société ACE Medias Tools S.A.S :
ACE Medias Tools S.A.S.
9 rue de l’échelle
75001 Paris
S.A.S au capital de 120 000 € – R.C.S. Paris : 821 552 585
SIRET : 821 552 585 00019 – TVA Intra. FR 93821552585
Le responsable de la publication du site est M. Arnauld Vallin.
contact@acemediastools.fr
Le Site est réalisé par la société :
Alexandre Le Breton
91 avenue de Verdun 93330 – Neuilly sur Marne
Tél. : 06 82 08 15 98
Le Site est hébergé par la société :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Copyright : Sauf mention contraire, l’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, notamment par les dispositions des articles L111-1 et L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Conditions générales d’utilisation du Site
1. Le présent Site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) est protégé par le droit d’auteur. ACE Medias Tools (ci-après dénommée l’éditeur) concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce Site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeable (logos, photos, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur ; les limites de l’utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du site concernées.
2. La création d’un lien hypertexte vers le Site est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d’accueil du Site, sauf autorisation express préalable de l’éditeur. L’éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertexte auront été installés.
3. Toute utilisation de ce Site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le Site ou autorisation express préalable de l’éditeur, est interdite et engage la responsabilité de son auteur.
4. En utilisant le présent Site l’internaute accepte les présentes conditions d’utilisation décrites ci-dessus. Tout litige résultant de l’utilisation de ce Site ou de la diffusion des informations qu’il contient sera de la compétence exclusive des tribunaux concernés.
5. Le Site est régi par le droit français. Toutes infractions aux dispositions légales ou d’utilisation du Site exposent l’utilisateur aux sanctions civiles ou pénales applicables et relèvent des juridictions françaises.
Politique de confidentialité
1. Collecte de l’information
Nous recueillons des informations lorsque vous nous contactez via le formulaire du site. Les informations recueillies incluent votre nom et votre adresse e-mail.
2. Utilisation des informations
Toute les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées pour :
• Personnaliser votre expérience et répondre à vos besoins individuels
• Améliorer le service client et vos besoins de prise en charge
• Vous contacter par e-mail
• Administrer un concours, une promotion, ou une enquête
3. Confidentialité
Nous sommes les seuls propriétaires des informations recueillies sur ce site. Vos informations personnelles ne seront pas vendues, échangées, transférées, ou données à une autre société pour n’importe quel raison, sans votre consentement.
4. Divulgation à des tiers
Nous ne vendons, n’échangeons et ne transférons pas vos informations personnelles identifiables à des tiers. Cela ne comprend pas les tierce parties de confiance qui nous aident à exploiter notre site Web ou à mener nos affaires, tant que ces parties conviennent de garder ces informations confidentielles.
Nous pensons qu’il est nécessaire de partager des informations afin d’enquêter, de prévenir ou de prendre des mesures concernant des activités illégales, fraudes présumées, situations impliquant des menaces potentielles à la sécurité physique de toute personne, violations de nos conditions d’utilisation, ou quand la loi nous y contraint.
Les informations non-privées, cependant, peuvent être fournies à d’autres parties pour le marketing, la publicité, ou d’autres utilisations.
5. Protection des informations
Nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles.
Est-ce que nous utilisons des cookies ?
Oui. Nos cookies améliorent l’accès à notre site et sont indispensables à son fonctionnement. Cependant, cette utilisation des cookies n’est en aucune façon liée à des informations personnelles identifiables sur notre site. Nous n’utilisons pas de cookie de tracking tel que Google Analytics ou Piwik permettant de suivre votre navigation.
6. Consentement
En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.